Rôle de l'agglo
Saint-Etienne Métropole, une communauté d'agglo en action !
Saint-Etienne Métropole est la 6ème communauté d'agglomération française. Avec ses 570 km² et ses 400 000 habitants, elle regroupe 43 communes et s'attache à bâtir un territoire toujours plus attractif.
Un territoire plus grand, plus fort, plus solidaire!
- Etudiants sur le campus Tréfilerie
Communauté d'agglomération depuis le 1er janvier 2001, Saint-Etienne Métropole est l'interlocuteur privilégié des partenaires institutionnels mais aussi de ses habitants. Son atout principal ? Mener une politique cohérente et efficace sur un territoire élargi.
Ainsi, chaque commune membre, de la plus grande à la plus petite, bénéficie d'actions et de services en matière de développement économique, d'enseignement, de sauvegarde de l'environnement, d'équipements culturels, de loisirs et d'habitat...
- Le tramway à l'Hôpital Nord
Comment est financée Saint-Etienne Métropole ?
- une dotation globale de fonctionnement (D.G.F.) versée par l'Etat
- une taxe professionnelle unique (T.P.U.) : son évolution, demandée par le chef d'Etat, est à l'étude
- diverses autres recettes, dont la taxe des ordures ménagères et le Versement Transport (taxe versée par les entreprises locales).
Saint-Etienne Métropole, une histoire, un avenir...
- 21 décembre 1995 :
Création de la communauté de communes Saint-Etienne Métropole qui compte alors 22 villes membres. - 1996 :
Saint-Etienne métropole définit ses axes stratégiques (développement économique, aménagement du territoire, environnement-cadre de vie) et intègre 2 nouvelles communes. - 1997 :
2 nouvelles communes rejoignent Saint-Etienne Métropole.
- 2000 :
Un arrêté préfectoral est signé afin de transformer la communauté de communes en communauté d'agglomération. 5 ans après sa création, SEM compte désormais 34 communes membres. - 1er janvier 2003 :
Saint-Etienne Métropole regroupe officiellement 43 communes et se voit attribuer une nouvelle compétence, celle de la collecte des déchets !
- Consultez la carte des 43 communes
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En savoir plus sur les communautés d'agglomération
Les communautés d'agglomération, comme les communautés de communes et les communautés urbaines, sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Ces EPCI ont pour mission d'élaborer des projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité.
Depuis quand existent les communautés d'agglomération ?
Les communautés d'agglomération n'existent que depuis peu de temps. Elles ont été instituées en 1999 par la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale. Il en existe actuellement 171.
Quels sont les critères pour devenir une communauté d'agglomération ?
Former, à la date de sa création, un ensemble de plus de 50 000 habitants d'un seul tenant et sans enclave autour d'une ou plusieurs communes centre de plus de 15000 habitants. Le seuil démographique de 15000 habitants ne s'applique pas lorsque la communauté d'agglomération comprend le chef-lieu du département.
Le périmètre de la communauté ne peut être identique à celui d'un département.
Un arrêté préfectoral crée la communauté d'agglomération après accord exprimé par les 2/3 au moins des conseils municipaux des communes intéressées représentant plus de la moitié de leur population totale ou la moitié au moins des conseils municipaux de ces communes représentants les 2/3 de la population totale.
Saint-Etienne Métropole - 35, rue Ponchardier Bp 23 - 42009 Saint-Etienne - Tél. : 04 77 49 21 49 - Fax : 04 77 49 21 40 - accueil[at]agglo-st-etienne.fr
