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La communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI). Son principe d'organisation s'apparente à celui d'une commune.
La communauté d'agglomération
La communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale regroupant plusieurs communes formant, à la date de sa création, un ensemble de plus de 50 000 habitants d'un seul tenant et sans enclave autour d'une ou plusieurs communes centre de plus de 15 000 habitants. Le seuil démographique de 15 000 habitants ne s'applique pas lorsque la communauté d'agglomération comprend le chef-lieu du département.
Ces communes s'associent au sein d'un espace de solidarité en vue d'élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire.
La communauté d'agglomération est créée sans limitation de durée. Elle peut s'étendre sur un ou plusieurs départements. L'arrêté de création détermine le siège de la communauté. Le périmètre de la communauté ne peut être identique à celui d'un département.
Un arrêté préfectoral crée la communauté d'agglomération après accord exprimé par :
- les 2/3 au moins des conseils municipaux des communes intéressées représentant plus de la moitié de leur population totale
- ou la moitié au moins des conseils municipaux de ces communes représentants les 2/3 de la population totale.
- Pendant un Conseil de communauté au Musée d'art moderne de Saint-Etienne Métropole
Le Conseil de communauté
Il est composé de 135 délégués issus des conseils municipaux des communes membres. Il se réunit au moins une fois par mois, et règle par ses délibérations les affaires relevant de la compétence de la communauté d'agglomération. Le Conseil de Communauté peut déléguer une partie de ses attributions au Bureau.
Le Bureau
Le Bureau est composé d'un Président, de Vice-présidents et de membres habituellement maires des communes membres. Chaque membre du Bureau est élu par le Conseil de Communauté à la majorité absolue au niveau des deux premiers tours, à la majorité relative au niveau du 3ème tour. Le Bureau se réunit en principe une fois par mois pour fixer les grandes orientations.
La désignation d'un membre du Bureau fait l'objet d'un vote au Conseil de Communauté. Le nombre de membres du Bureau est actuellement fixé à 48 dont 21 vice-présidents délégués.
- Lors d'une réunion du Bureau dans les salons du Stade Geoffroy Guichard
Les commissions de travail thématiques
Les commissions sont définies par le Conseil de Communauté et sont chargées d'étudier et de préparer les décisions du Bureau et du Conseil de Communauté.
Elles regroupent 30 à 60 membres et se réunissent 1 fois par mois pour traiter les informations et travailler sur les projets en vue de donner leur avis au bureau.
Les thématiques étudiées :
- Agriculture
- Cadre de vie / Environnement / Développement Durable / Contrats de rivières
- Collecte et traitements des déchets
- Culture et Equipements Culturels
- Enseignement supérieur / Recherche / Technologie
- Equipements Multilocaux
- Etudes territoriales / PDU/ Etoile Ferroviaire
- Finances / Affaires Générales / Relations Internationales
- Habitat
- Insertion / Emploi /Politique de la Ville
- Organisation du service des Transports / Billetique
- Patrimoine / Image de l'Agglomération / Communication
- Prospection / Aides aux entreprises
- Sports et Equipements sportifs
- Tourisme
- Voirie Communautaire
- Zones d'activités économiques
Comment fonctionne l'agglo ?
Le saviez-vous ?
Le Bureau a pris 628 délibérations et le Conseil de Communauté 317, soit près de 1000 délibérations adoptées depuis mars 2008...
(de mars 2008 jusqu’à septembre 2009 inclus)
Aller + loin
A savoir
Les prochains conseils de communautés auront lieu :
- Pas de conseil de communauté en mars 2010
- Jeudi 8 avril 2010
- Lundi 17 mai 2010
- Jeudi 24 juin 2010
- Pas de conseil de communauté en Juillet 2010
Les conseils de communauté se déroulent au Musée d'Art Moderne de Saint-Etienne Métropole.
Adresse GPS : Rue Fernand Léger - 42270 Saint-Priest-en-Jarez
Téléphone : +33 (0)4 77 79 52 52
Fax : +33 (0)4 77 79 52 50
E-mail : mam [at] agglo-st-etienne.fr
Accès :
Par autoroute de Lyon et de Clermont-Ferrand, sorties Saint-Etienne Nord, La Terrasse.
De la gare TGV de Châteaucreux, prendre le Tramway direction Hôpital Nord, arrêt Musée d'Art Moderne.
Du centre ville, tramway direction Hôpital Nord, arrêt Musée d'Art Moderne.
A télécharger
Saint-Etienne Métropole - 35, rue Ponchardier Bp 23 - 42009 Saint-Etienne - Tél. : 04 77 49 21 49 - Fax : 04 77 49 21 40 - accueil[at]agglo-st-etienne.fr
